MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 12/05/2021

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ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR

L’édition du site evoride-wheels.com est assurée par la Société SARL Evoride-Wheels au capital de 5000€ euros

Immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 895309342

Siège social situé au 18 rue de Charmont, 25290 Ornans

Numéro de téléphone 0786609626

Adresse e-mail : contact@evoride-wheels.com.
N° de TVA intracommunautaire : FR75895309342
Le Directeur de la publication est Benoît Siegfried

ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR

L’hébergeur du site evoride-wheels.com est la Société O2switch.

Le siège social est situé au 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40

ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site evoride-wheels.com ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES

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– par mail à l’adresse email contact@evoride-wheels.com

– par voie postale au Evoride-Wheels, 18 rue de Charmont, 25290 Ornans

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– via son espace personnel ;

 

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ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site evoride-wheels.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
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